La désignation des délégués aux commissions communales, commissions communales consultatives, syndicats intercommunaux et communauté de communes du val saint-vitois (ccvs) s'est déroulée au cours du conseil municipal du 21 mars 2008.
Le maire est président de droit de toutes les commissions sauf délégations de pouvoirs données.
Il existe plusieurs sortes de commissions, conseils ou comités dans lesquels siegent des conseillés municipaux et/ou diverses personnes.
Cette page a pour but de présenter le rôle et la composition de chaque commission.
Commissions communales
Commissions
Rôle
Délégués
- Finances
- Gestion du budget principal et anexe.
- Régie de recettes
Vice présidente:
Martine Gibert
Délégués:
Guy. Barthélémy, Michel Lanquetin, Gérard Grillot, Josette Nicolin, Chantal Jeanvoine, Eric Morel, Christian Baud, Catherine Guinchard, Max Wetstein, Christian Beltramelli, Cedric Engler.
- Impots directs
- Fixation de classement et de coefficient de situation relatifs aux locaux
- Avis sur les nouvelles valeurs locatives.
Présidente:
M Gibert (délégation de pouvoir)
Titulaires:
Chantal Janvoine, Guy Barthélémy, Christian Beltramelli, Gérard Grillot, Eric Morel,
Suppléants:
Max Wetstein, Catherine Guinchard, Josette Nicolin
- Appels d'offres et adjudications
- Codes des marchés publics
- Ouverture des plis
- Analyse des marchés
- Choix des entreprises
Présidente:
M Gibert (délégation de pouvoir)
Titulaires:
Catherine Guinchard, Max Wetstein
Suppléants:
Cedric Engler, Josette Nicolin, Chantal Jeanvoine
- Bâtiments communaux
- Maison commune, église, école, salle des fêtes, cimetière et columbarium, vestiaires sportifs et terrain de sports, atelier de pasteurisation et de distilation, monument aux morts.
Vice-Président:
Gérard Grillot
Délégués:
Cédric Engler, Chantal Jeanvoine, Michel Lanquetin, Max Wetstein.
- Urbanisme
- Législation des sols,
- Plan d'urbanisme
- Zone d'activités
- Président:
Pierre Barbier
- Délégués:
Guy Barthélémy, Martine Gibert, Michel Lanquetin, Gérard Grillot, Eric Morel
Commissions
Rôle
Délégués
Bois communaux
- Coordination avec l'Office National des Forêts.
- Vente de bois, affouage, entretien et régération des bois.
Vice président: Christian Baud
Délégués:
Martine Gibert, Bernard Bruchon, Max Wetstein, Bernard Gibert.
ProtectionEnvironnement
- Programme d'aménagement des ruisseaux
-Fleurissement, embellissement, propreté, élagage- fauchage-taille et entretien des espaces verts
Présidente:
Martine Gibert (délégation de pouvoir)
Délégués:
Eric Morel, Christan Beltramelli, Claude Danloue, Chantal Jeanvoine, Michel Lanquetin, Raymonde Barbier, Michel Faivre, Josette Nicolin.
Coeur du village & Sécurité routière
- Accessibilité aux handicapés
- Relations avec la Prévention routière, piste d'éducation routière, carrefour RD 663 et RD 233, plan de signalisation communal
Président:
Guy Barthélémy
Délégués:
Michel Lanquetin, Claude Alin, Yvette Plousey, Gérard Grillot, Stéphane Condamine, Claude Danloue, Cedric Engler, Chantal Jeanvoine.
Cadre de vie Assainissement
Voirie, réseau d'assainissement, station d'épuration, éclairage public, défense incendie, eau potable, service public d'assainissement non collectif, illumination, mise en valeur des bâtiments communaux, réhabilitation des fontaines, sentiers de randonnées, chemins pietonniers.
Vice-Président:
Michel Lanquetin
Délégués:
Cédric Engler, Eric Morel, Gérard Grillot, Stéphane Condamine, Denis Jeanvoine, Christian Baud.
Information, Communication & Relations publics, Convivialité
