* La désignation des délégués aux commissions communales, commissions communales consultatives, syndicats intercommunaux et communauté de communes du val saint-vitois (ccvs) s'est déroulée au cours du conseil municipal du 21 mars 2008.
* Le maire est président de droit de toutes les commissions sauf délégations de pouvoirs données.
* Il existe plusieurs sortes de commissions, conseils ou comités dans lesquels siegent des conseillés municipaux et/ou diverses personnes.
* Cette page a pour but de présenter le rôle et la composition de chaque commission.
Commission Finances
- Rôle:Gestion du budget principal et anexe. Régie de recettes
- Vice présidente: Martine Gibert
- Délégués:
Guy. Barthélémy, Michel Lanquetin, Gérard Grillot, Josette Nicolin, Chantal Jeanvoine, Eric Morel, Christian Baud, Catherine Guinchard, Max Wetstein, Christian Beltramelli, Cedric Engler.
Commission Impots directs
- Role;Fixation de classement et de coefficient de situation relatifs aux locaux. Avis sur les nouvelles valeurs locatives.
Présidente: M Gibert (délégation de pouvoir)
Titulaires:
Chantal Janvoine, Guy Barthélémy, Christian Beltramelli, Gérard Grillot, Eric Morel,
Suppléants:
Max Wetstein, Catherine Guinchard, Josette Nicolin
Commission Appels d'offres et adjudications
- Role: Codes des marchés publics
- Ouverture des plis
- Analyse des marchés
- Choix des entreprises
Présidente: M Gibert (délégation de pouvoir)
Titulaires:
Catherine Guinchard, Max Wetstein
Suppléants:
Cedric Engler, Josette Nicolin, Chantal Jeanvoine
Commission des Bâtiments communaux
- Maison commune, église, école, salle des fêtes, cimetière et columbarium, vestiaires sportifs et terrain de sports, atelier de pasteurisation et de distilation, monument aux morts.
Vice-Président: Gérard Grillot
Délégués:
Cédric Engler, Chantal Jeanvoine, Michel Lanquetin, Max Wetstein.
Commission d'Urbanisme
- Législation des sols. Plan d'urbanisme. Zone d'activités
Président: Pierre Barbier
Délégués:
Guy Barthélémy, Martine Gibert, Michel Lanquetin, Gérard Grillot, Eric Morel
Commission des Bois communaux
- Coordination avec l'Office National des Forêts.
- Vente de bois, affouage, entretien et régération des bois.
Vice président: Christian Baud
Délégués:
Martine Gibert, Bernard Bruchon, Max Wetstein, Bernard Gibert.
Commission Protection Environnement
- Programme d'aménagement des ruisseaux
-Fleurissement, embellissement, propreté, élagage- fauchage-taille et entretien des espaces verts
Présidente: Martine Gibert (délégation de pouvoir)
Délégués:
Eric Morel, Christan Beltramelli, Claude Danloue, Chantal Jeanvoine, Michel Lanquetin, Raymonde Barbier, Michel Faivre, Josette Nicolin.
Commission Coeur du village & Sécurité routière
- Accessibilité aux handicapés
- Relations avec la Prévention routière, piste d'éducation routière, carrefour RD 663 et RD 233, plan de signalisation communal
Président: Guy Barthélémy
Délégués:
Michel Lanquetin, Claude Alin, Yvette Plousey, Gérard Grillot, Stéphane Condamine, Claude Danloue, Cedric Engler, Chantal Jeanvoine.
Commission Cadre de vie
- Assainissement Voirie, réseau d'assainissement, station d'épuration, éclairage public, défense incendie, eau potable, service public d'assainissement non collectif, illumination, mise en valeur des bâtiments communaux, réhabilitation des fontaines, sentiers de randonnées, chemins pietonniers.
Vice-Président: Michel Lanquetin
Délégués:
Cédric Engler, Eric Morel, Gérard Grillot, Stéphane Condamine, Denis Jeanvoine, Christian Baud.
Commission Information, Communication & Relations publics, Convivialité
- Relation avec les médias et les associations,
- Fêtes et cérémonies,
- Supports d'information, panneaux d'information communale,
- Accueil des nouveaux arrivants
- Site Internet
Vice Prisident: Guy Barthélémy
Délégués:
Catherine Guinchard, Josette Nicolin, Géraldine Mouchot, Christian Beltramelli, Claude Danloue
Centre d'animation culturel et Bibliothèque municipale
- Centre d'annimation culturelle, de lecture et d'information.
- Relation avec la Bibliothèque Départementale de prêts
Vice-Présidente: Chantal Jeanvoine
Délégués:
Brigitte faivre, Fabienne Dordor, Daniele Benyamin, Marie-claude Peurière, Martine Baud.
Syndicat Intercommunal du Canton d'Audeux
Titulaire: Pierre Barbier
Suppléant: Guy Barthélémy
Syndicat Intercommunal des eaux du Val de l'Ognon
Titulaires: Pierre Barbier, Eric Morel
Suppléants:
Martine Gibert, Guy Barthélémy
Syndicat intercommunal de la perception de Saint-Vit
Titulaire: Martine Gibert
Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Villers-Buzon
Titulaires:
Guy Barthélémy, Catherine Guinchard
Suppléants:
Pierre Barbier, Michel Lanquetin
Syndicat intercommunal du collège de Saint Vit et Affaires Sociales
Titulaire: Guy Barthélémy
Suppléant: C Guinchard
Communauté de commune du val Saint-Vitois
Titulaires:
Pierre Barbier, Michel Lanquetin, Christian Beltramelli
Suppléants:
Martine Gibert, Cédric Engler, Catherine Guinchard
Site officiel de la commune de Pouilley-Français